Documents disponibles

Les documents que nous diffusons en vertu du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnelsCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. sont accessibles à partir de cette page. Une description des documents disponibles ainsi que des hyperliens vers ces documents se trouvent sous chacune des catégories.

 

Diffusion de l'information

Organigramme de la direction

L’organigramme détaille notre structure organisationnelle et vous permet de connaître les noms et titres des membres de notre personnel de direction. Nous le diffusons, comme exigé par les paragraphes 1 et 2 de l'article 4 du Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels.

 

Organigramme du personnel de direction de la SAQ (PDF - 59 Ko)

Liste des administrateurs (PDF - 13 Ko)

Réponses aux demandes d'accès à l'information

2017

Demande d'accès - Réponse du 15 février 2017 (PDF - 343 ko)

Demande d'accès - Réponse du 13 février 2017 (PDF - 430 ko)

Demande d'accès - Réponse du 10 février 2017 (PDF - 765 ko)

 

 

2016

Rapport sur le coût de la consigne (réponse du 21 décembre 2016) (PDF - 1,1 Mo)

Demande d'accès - Réponse du 21 décembre 2016 (PDF - 32 ko)

Demande d'accès - Réponse du 20 décembre 2016 (PDF - 169 ko)

Demande d'accès - Réponse du 15 décembre 2016 (PDF - 175 ko)

Demande d'accès - Réponse du 5 décembre 2016 (PDF - 1,5 Mo)

Demande d'accès - Réponse du 3 novembre 2016 (PDF - 156 ko)

Demande d'accès - Réponse du 7 septembre 2016 (PDF - 108 ko)

Demande d'accès - Réponse du 6 septembre 2016 (PDF - 489 ko)

Demande d'accès - Réponse du 30 août 2016 (PDF - 27 ko)

Demande d'accès - Réponse du 25 août 2016 (PDF - 329 ko)

Demande d'accès - Réponse du 16 août 2016 (PDF - 138 ko)

Demande d'accès - Réponses du 5 août 2016 (PDF - 279 ko)

Demande d'accès - Réponse du 3 août 2016 (PDF - 304 ko)

Demande d'accès - Réponse du 27 juillet 2016 (PDF - 162 ko)

Demande d'accès - Réponse du 21 juillet 2016 (PDF - 162 ko)

Demande d'accès - Réponse du 7 juillet 2016 (PDF - 162 ko)

Demande d'accès - Réponse du 6 juillet 2016 (PDF - 987 ko)

Demande d'accès - Réponse du 29 juin 2016 (PDF - 305 ko)

Demande d'accès - Réponse du 20 juin 2016 (PDF - 82 ko)

Demande d'accès - Réponse du 10 juin 2016 (PDF - 76 ko)

Demande d'accès - Réponse du 3 juin 2016 (PDF - 229 ko)

Demande d'accès - Réponse du 30 mai 2016 (PDF - 162 ko)

Demande d'accès - Réponses du 27 mai 2016 (PDF - 825 ko)

Demande d'accès - Réponse du 17 mai 2016 (PDF - 98 ko)

Demande d'accès - Réponses du 11 mai 2016 (PDF - 164 ko)

Demande d'accès - Réponse du 5 mai 2016 (PDF - 195 ko)

Demande d'accès - Réponse du 22 avril 2016 (PDF - 108 ko)

Demande d'accès - Réponse du 20 avril 2016 (PDF - 278 ko)

Demande d'accès - Réponse du 4 avril 2016 (PDF - 672 ko)

Demande d'accès - Réponse du 30 mars 2016 (PDF - 166 ko)

Demande d'accès - Réponse du 10 mars 2016 (PDF - 208 ko)

Demande d'accès - Réponses du 15 février 2016 (PDF - 699 ko)

Demande d'accès - Réponse du 1er février 2016 (PDF - 51 ko)

Demande d'accès - Réponses du 28 janvier 2016 (PDF - 162 ko)

Demande d'accès - Réponse du 22 janvier 2016 (PDF - 80 ko)

Demande d'accès - Réponse du 18 janvier 2016 (PDF - 1,4 Mo)

Demande d'accès - Réponse du 11 janvier 2016 (PDF - 49 ko)

 

2015

Demande d'accès - Réponses du 18 décembre 2015 (PDF - 2,1 Mo)

Demande d'accès - Réponse du 14 décembre 2015 (PDF - 166 ko)

Demande d'accès - Réponse du 7 décembre 2015 (PDF - 4,43 Mo)

Demande d'accès - Réponse du 3 décembre 2015 (PDF - 45 ko)

Demande d'accès - Réponses du 27 novembre 2015 (PDF - 915 ko)

Demande d'accès - Réponse du 23 novembre 2015 (PDF - 90 ko)

Demande d'accès - Réponse du 19 novembre 2015 (PDF - 45 ko)

Demande d'accès - Réponses du 18 novembre 2015 (PDF - 430 ko)

Demande d'accès - Réponse du 2 novembre 2015 (PDF - 3,27 Mo)

Demande d'accès - Réponses du 30 octobre 2015 (PDF - 242 ko)

Demande d'accès - Réponse du 19 octobre 2015 (PDF - 157 ko)

Demande d'accès - Réponse du 28 septembre 2015 (PDF - 577 ko)

Demande d'accès - Réponse du 24 septembre 2015 (PDF - 54 ko)

Demande d'accès - Réponse du 23 septembre 2015 (PDF - 123 ko)

Demande d'accès - Réponse du 16 septembre 2015 (PDF - 474 ko)

Demande d'accès - Réponse du 27 août 2015 (PDF - 166 ko)

Demande d'accès - Réponse du 24 août 2015 (PDF - 4,25 Mo)

Demande d'accès - Réponse du 18 août 2015 (PDF - 178 ko)

Demande d'accès - Réponse du 11 août 2015 (PDF - 240 ko)

Demande d'accès - Réponse du 4 août 2015 (PDF - 58 ko)

Demande d'accès - Réponse du 21 juillet 2015 (PDF - 178 ko)

Demande d'accès - Réponses du 17 juillet 2015 (PDF - 152 ko)

Demande d'accès - Réponse du 16 juillet 2015 (PDF - 235 ko)

Demande d'accès - Réponse du 9 juillet 2015 (PDF - 153 ko)

Demande d'accès - Réponse du 6 juillet 2015 (PDF - 195 ko)

Demande d'accès - Réponses du 2 juillet 2015 (PDF - 215 ko)

Demande d'accès - Réponse du 30 juin 2015 (PDF - 79 ko)

Demande d'accès - Réponse du 29 juin 2015 (PDF - 114 ko)

Demande d'accès - Réponse du 23 juin 2015 (PDF - 221 ko)

Demande d'accès - Réponse du 22 juin 2015 (PDF - 202 ko)

Demande d'accès - Réponses du 28 mai 2015 (PDF - 1,1 Mo)

Demande d'accès - Réponses du 22 mai 2015 (PDF - 165 ko)

Demande d'accès - Réponse du 19 mai 2015 (PDF - 54 ko)

Demande d'accès - Réponses du 14 mai 2015 (PDF - 525 ko)

Demande d'accès - Réponses du 1er mai 2015 (PDF - 4,23 Mo)

Demande d'accès - Réponse du 2 avril 2015 (PDF - 89 ko)

 

 

Publications

Accédez à la page Publications pour consulter nos rapports annuels, plans stratégiques, bilans de développement durable et bien plus...

Plan de classification des documents

Le plan de classification est un outil de référence qui vous permet de comprendre la structure des activités de la SAQ et de voir comment ses documents sont classés. Il n’est pas directement lié à un dossier ou à un document.

 

Plan de classification des documents de la SAQ (PDF - 543 Ko)

Renseignements personnels (fichiers, registre)
Fichiers détenus par la SAQ

Assurances collectives (PDF - 21 Ko)

Cave de garde (PDF - 21 Ko)

Centre de relation clientèle (PDF - 21 Ko)

Courrier vinicole (PDF - 21 Ko)

Dossiers de retraite (PDF - 21 Ko)

Dossiers des employés (PDF - 21 Ko)

Les Cours SAQ (PDF - 21 Ko)

Location des celliers (PDF - 21 Ko)

Paie (PDF - 22 Ko)

Prévention, enquêtes et sécurité (PDF - 22 Ko)

Relations de travail (PDF - 28 Ko)

Répertoire d’adresses (PDF - 21 Ko)

Santé et sécurité (PDF - 21 Ko)

SAQ.com (PDF - 22 Ko)

 

Registre des communications de renseignements personnels

Le Registre des communications de renseignements personnels consigne les informations que nous recueillons, que nous communiquons ou que nous utilisons à d'autres fins que celles prévues initialement. Le registre trace un portrait de la circulation des renseignements personnels détenus par la SAQ.
 
  Registre des communications de renseignements personnels (PDF - 48 Ko)

Lois, règlements, politiques, codes d'éthique

Lois, règlements, politiques, codes d'éthique, codes de déontologie, pratiques opérationnelles et autres documents normatifs régissant les décisions prises par la SAQ dans l’exercice de ses activités.

 

Lois et règlements

Loi sur la Société des alcools du QuébecCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (L.R.Q. c. S-13)

Règlement sur l'achat et l'embouteillage de spiritueuxCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (L.R.Q. c. S-13, r.1)

Règlement sur les boissons alcooliques fabriquées et embouteillées par un titulaire de permis de distillateurCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (L.R.Q. c. S-13, r.3)

Règlement sur le cidre et les autres boissons alcooliques à base de pommesCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (L.R.Q. c. S-13, r.4)

Règlement sur les modalités de vente des boissons alcooliques par les titulaires de permis d'épicerieCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (L.R.Q. c. S-13, r.6)

Règlement sur le vin et autres boissons alcooliques fabriquées ou embouteillées par un titulaire de permisCe lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. (L.R.Q. c. S-13, r.7)

 

Il n’y a présentement aucun projet de règlement en cours.

 

Politiques

Politique d'achat et de mise en marché (PDF - 86 Ko)

Politique de dons et de commandites (PDF - 37 Ko)

Politique de la SAQ concernant la divulgation d'actes fautifs en milieu de travail (PDF - 155 Ko)

Politique de prévention en matière de harcèlement et de violence au travail (PDF - 273 Ko)

Politique en matière de contrats et engagements financiers (PDF - 114 Ko)

Politique sur la sécurité de l'information (PDF - 129 Ko)

 

Consulter notre politique sur l'accessibilité du site Web de la SAQ

 

 

Codes d'éthique et de déontologie

Code d'éthique et de conduite des employés de la SAQ (PDF - 1,3 Mo)

Code d'éthique et de déontologie des administrateurs de la Société des alcools du Québec (PDF - 59 Ko)