Règles d'importation

Séjours à l'étranger

Vous avez décidé de faire un petit saut chez nos voisins du Sud ou de vous offrir quelques semaines de bon temps sur le Vieux Continent. Sachez alors qu’il vous est possible de rapporter des boissons alcooliques, en quantité limitée cependant.

En quittant le Canada, les 10 boutiques hors taxes du Québec, huit frontalières et deux aéroportuaires, proposent un assortiment de vins, bières et spiritueux à prix avantageux, les réductions pouvant atteindre 50 % sur certains produits. Les boissons alcooliques achetées dans ces boutiques peuvent être consommées lors de votre séjour à l’étranger ou rapportées au pays, preuve d’achat à l’appui.

Les quantités permises

Lors d’un séjour à l’étranger de 48 heures ou plus, vous pouvez rapporter jusqu’à 1,5 litre de vin ou 1,14 litre de spiritueux, ou encore 24 canettes/bouteilles de bière de 355 ml (12 onces) sans payer de droits, de taxes ou de majoration.

Vous pouvez également rapporter, moyennant le paiement de la majoration de la SAQ et des taxes, une quantité de boissons alcooliques additionnelle de 9 litres (par exemple, l’équivalent d’une caisse de 12 bouteilles de 750 ml).

En sus des droits et taxes fédéraux, les douanes perçoivent, à la frontière, au nom de la SAQ, la majoration établie selon le type et la valeur de la ou des boissons alcooliques, et les taxes provinciales.

Catégorie	Droit de douane et droit d'accise	TPS (sur valeur du produit + droits)	Majoration (sur valeur du produit + droits)	Taxe spécifique	TVQ (sur sous-total)
Vins non fortifiés	0,6574 x format (en litres)	5 %	66 % de la valeur	0,89 $/litre	7,5 %
Vins fortifiés	0,7625 x format (en litres)	5 %	66 % de la valeur	0,89 $/litre	7,5 %
Vins mousseux et champagne	0,9940 x format (en litres)	5 %	72 % de la valeur	0,89 $/litre	7,5 %
Spiritueux à l'exception des eaux-de-vie	Format (en litres) x degré d'alcool x 11,8188	5 %	124 % de la valeur	0,89 $/litre	7,5 %
Eaux-de-vie, cognacs et brandies	Format (en litres) x degré d'alcool x 11,8188	5 %	126 % de la valeur	0,89 $/litre	7,5 %
Bières	Format (en hectolitres) x 31,22	5 %	Sans objet	0,40 $/litre	7,5 %

Par exemple, pour une bouteille de vin de 750 ml que vous aurez payée 10 $, Douanes Canada percevra un montant de 10,03 $, alors qu’elle percevra 23,62 $ sur une bouteille de spiritueux de 750 ml payée 10 $.

À la suite de votre séjour à l’étranger, si la quantité des boissons alcooliques rapportée excède celles mentionnées ci-dessus, ou que vous rapportez des boissons alcooliques après un séjour d’une durée de moins de 48 heures, adressez-vous au :

Service douanes et accises
7500, rue Tellier
Montréal (Québec)
Téléphone : 514 254-6000, poste 5563
Télécopieur : 514 873-4236
Courriel : douanes.accise@saq.qc.ca

Seuls les colis expédiés par un service de courrier ou un transporteur privé vous seront livrés lorsque la SAQ en aura complété l’importation. En effet, la Société canadienne des postes refuse systématiquement de transmettre des boissons alcooliques à des individus. Le colis sera donc retourné à l’expéditeur ou détruit.

Prenez goût à nos conseils