Documents disponibles

Le plan de classification est un outil de référence qui vous permet de comprendre la structure des activités de la SAQ et de voir comment ses documents sont classés. Il n’est pas directement lié à un dossier ou à un document.

Plan de classification des documents de la SAQ (PDF - 543 Ko)

Fichiers détenus par la SAQ

Assurances collectives (PDF - 214 Ko)

Centre de relation clientèle (PDF - 213 Ko)

Dossiers de retraite (PDF - 214 Ko)

Dossiers des employés (PDF - 215 Ko)

Location des celliers (PDF - 256 Ko)

Paie (PDF - 214 Ko)

Prévention, enquêtes et sécurité (PDF - 215 Ko)

Produits spécialisés (PDF - 255 Ko)

Relations de travail (PDF - 214 Ko)

Santé et sécurité (PDF - 214 Ko)

SAQ.com (PDF - 211 Ko)

SAQ Inspire (PDF - 217 Ko)

Registre des communications de renseignements personnels

Le Registre des communications de renseignements personnels consigne les informations que nous recueillons, que nous communiquons ou que nous utilisons à d'autres fins que celles prévues initialement. Le registre trace un portrait de la circulation des renseignements personnels détenus par la SAQ.

Registre des communications de renseignements personnels (PDF - 48 Ko)

Lois, règlements, politiques, codes d'éthique, codes de déontologie, pratiques opérationnelles et autres documents normatifs régissant les décisions prises par la SAQ dans l’exercice de ses activités.

Lois et règlements

Loi sur la Société des alcools du Québec (L.R.Q. c. S-13)

Règlement sur l'achat et l'embouteillage de spiritueux (L.R.Q. c. S-13, r.1)

Règlement sur les boissons alcooliques fabriquées et embouteillées par un titulaire de permis de distillateur (L.R.Q. c. S-13, r.3)

Règlement sur le cidre et les autres boissons alcooliques à base de pommes (L.R.Q. c. S-13, r.4)

Règlement sur les modalités de vente des boissons alcooliques par les titulaires de permis d'épicerie (L.R.Q. c. S-13, r.6)

Règlement sur le vin et autres boissons alcooliques fabriquées ou embouteillées par un titulaire de permis (L.R.Q. c. S-13, r.7)

Il n’y a présentement aucun projet de règlement en cours.

Politiques

Politique de dons et de commandites (PDF - 202 Ko)

Politique concernant la divulgation d’actes répréhensibles à l’égard de la Société des alcools du Québec  (PDF - 200 Ko)

Politique de prévention en matière de harcèlement et de violence au travail (PDF - 273 Ko)

Politique en matière de contrats et engagements financiers (PDF - 114 Ko)

Politique sur la sécurité de l'information (PDF - 129 Ko)

Apprenez-en plus sur les normes d'accessibilité et les fureteurs supportés par le site Web SAQ.COM.

Codes d'éthique et de déontologie

Code d'éthique et de conduite des employés de la SAQ (PDF - 1,3 Mo)

Code d'éthique et de déontologie des administrateurs de la Société des alcools du Québec (PDF - 160 Ko)